Mairie d'Acigné (35)

Plan local d'urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal le 24 juin 2013. Il est composé de plusieurs pièces écrites et graphiques (téléchargeables ci-dessous). Le dossier est également consultable au service urbanisme de la mairie.

Rapport de présentation

Rapport de présentation [4]

Rapport de présentation additif au 10/12/2014 [5]

Rapport de présentation additif n° 2 au 02/06/2016 [6]

  • Annexes :

Milieux Naturels d'Intérêt Ecologique (MNIE) [7]

Sites archéologiques [8]

Inventaire des zones humides 1 [9]

Inventaire des zones humides 2 [10]

Plan environnement [11]

 

PADD

PADD [12]

 

orientations D'aménagement

Orientations d'aménagement et de programmation [13]

 

Règlement

Règlement écrit [14]
  • Document annexe :

Patrimoine bâti [15]

 

  • Règlement graphique

 

Plan n° 1 : Plan d'ensemble [16]

Plan n° 2 : Nourd-Ouest [17]

Plan n° 3 : Nord-Est [18]

Plan n° 4 : Est [19]

Plan n° 5 : Sud-est [20]

Plan n° 6 : Sud-Ouest [21]

Plan n° 7 : Agglomération [22]

Plan n° 8 : Centre-ville [23]

 

ANNEXES

 Annexe 1 :

  Périmètres ZAC-ZAD-DPU... [24]

Annexe 2 :

Liste servitudes [25] 

Plan servitudes [26]

  • PPRI

Arrêté [27]

Cartographie [28] 

Note de présentation [29] 

Règlement [30] 

Annexe 3 :

Alimentation en eau potable [31]

Assainissement eaux usées/eaux pluviales [32]

Annexe 4 :

Notice déchets [33]

Annexe 5 :

Secteurs affectés par le bruit [34]

Plan Classement sonore des infrastructures de transport terrestre [35] 

 

 


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